CAP ANCRAGE
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
FRANCE TRAVAIL MARTINIQUE
- SIRET
-
13000548125306
- Adresse
-
Pôle technologique Kerlys, bât D1 5 rue saint Christophe BP 1067, 97200 FORT de FRANCE
- Téléphone
-
+596596999999
-
marches.97210@francetravail.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr/agent/
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Intitulé
-
CAP ANCRAGE
- Description
-
Le présent marché a pour objet la redynamisation des bénéficiaires du RSA pour le compte de France Travail Martinique
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
80530000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRY20
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-09-04:00 à 17:00:00-04:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
15 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
En cas de litige, la loi française est seule applicable et les tribunaux français seuls compétents. Les parties conviennent de rechercher en cas de litige un accord amiable et, faute de l’obtenir, de s’en remettre à la juridiction administrative compétente. En application du second alinéa de l’article R.312-11 du code de justice administrative, il est convenu que le tribunal administratif territorialement compétent à l’égard de tout litige se rapportant à l’exécution du marché est le tribunal administratif dans le ressort duquel a légalement son siège le directeur régional de France Travail signataire du marché.
description Objet du marché
Le présent marché a pour objet la redynamisation des bénéficiaires du RSA pour le compte de France Travail Martinique
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view_agenda Allotissement (3 lots)
01 Lot n° 1 Prestations d’accompagnement des BRSA – secteur Centre Actif expand_more
Lot n° 1 Prestations d’accompagnement des BRSA – secteur Centre
02 Lot n°2 Prestations d’accompagnement des BRSA – secteur Sud Actif expand_more
Lot n°2 Prestations d’accompagnement des BRSA – secteur Sud
03 Lot n° 3 Prestations d’accompagnement des BRSA – secteur Nord Actif expand_more
Lot n° 3 Prestations d’accompagnement des BRSA – secteur Nord
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur