CENTRALE D'ACHAT - Prestations d'inhumation-exhumations, entretien général de cimetière
description Objet du marché
CENTRALE D'ACHAT - Prestations d'inhumation-exhumations, entretien général de cimetière
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- Centrale d'achat Dijon Métropole
- SIRET
- 58463
- Adresse
- 40 Avenue du Drapeau, 21075 Dijon
- Contact
- le Président
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Objet du marché
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- Référence
- 2026CAAO0007
- Intitulé
- CENTRALE D'ACHAT - Prestations d'inhumation-exhumations, entretien général de cimetière
- Description
- CENTRALE D'ACHAT - Prestations d'inhumation-exhumations, entretien général de cimetière
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 98371111
- CPV additionnels
- 98371111
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRC11
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-04-10+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
- 2
- Nombre max de lots attribués
- 2
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 6 mois
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 12 mois
view_agenda
Lots (2)
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- Lot LOT-0001
- Lot n°1 : Prestations funéraires de type d'inhumation et exhumation
- Lot n°1 : Prestations funéraires de type d'inhumation et exhumation
- Lot LOT-0002
- Lot n°2 : Entretien des cimetières et des espaces verts associés
- Lot n°2 : Entretien des cimetières et des espaces verts associés
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contr...
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice
Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis
d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de
celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4
avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis
d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Lot n°1 : Prestations funéraires de type d'inhumation et exhumation Actif expand_more
Lot n°1 : Prestations funéraires de type d'inhumation et exhumation
02 Lot n°2 : Entretien des cimetières et des espaces verts associés Actif expand_more
Lot n°2 : Entretien des cimetières et des espaces verts associés
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur