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En cours Appel d'offres ouvert Réf: 26-15609

Collecte et traitement des déchets de déchèteries

description Objet du marché

Collecte et traitement des déchets de déchèteries

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account_balance Acheteur

Type d'acheteur
Body-pl-la
Activité principale
Protection de l'environnement
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Objet du marché

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Référence
26DEC
Intitulé
Collecte et traitement des déchets de déchèteries
Description
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la collecte et le traitement des déchets de déchèteries.
Nature du marché
Services
CPV principal
90513000
Lieu(x) d'exécution (NUTS)
FRF11
gavel

Procédure

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Type de procédure
Procédure ouverte
Date limite de réception des offres
2026-03-04+02:00 à 12:00:00+02:00
Nombre max de lots soumis
10
Nombre max de lots attribués
5
checklist

Conditions

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Financement UE
Non financé par l'UE
Validité des offres
90
Conditions d'exécution
Conditions de performance
Facturation électronique
Obligatoire
Durée du marché
1
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Lots (10)

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Lot LOT-0001
location, collecte et traitement des Gravats
La prestation comprend la location de benne, l’enlèvement et le traitement des gravats. Ils sont principalement composés des déblais, décombres et débris provenant des travaux de construction, de d...
Lot LOT-0002
location, collecte et traitement des Papiers-cartons
La prestation comprend la location de benne, l’enlèvement et le traitement des matières constituées par l’ensemble des vieux papiers et cartons (journaux, brochures, cartons ondulés et plats, livre...
Lot LOT-0003
location, collecte et traitement des Déchets non valorisables
La prestation comprend la location de benne, l’enlèvement et le traitement de déchets plus ou moins volumineux exempts de substances dangereuses qui ne peuvent être valorisés par aucune autre filiè...
Lot LOT-0004
location, collecte et traitement des Bois
La prestation comprend la location de benne, l’enlèvement et le traitement des matières constituées par l’ensemble des bois de classe A (bois non traité) et B (bois traité non dangereux), dont nota...
Lot LOT-0005
location, collecte et traitement des Métaux-ferrailles
La prestation comprend la location de benne, l’enlèvement et le traitement des matières constituées par des déchets de métaux divers et ferrailles, et tous ustensiles ou objets métalliques admissib...
Lot LOT-0006
location, collecte et traitement des Déchets verts
La prestation consiste dans la location de benne, l’enlèvement et le traitement des déchets végétaux constitués par l'ensemble des déchets verts, en vrac, habituellement produits par les ménages. I...
Lot LOT-0007
location, collecte et traitement du Plâtre
La prestation comprend la location de bennes et bornes, l’enlèvement et le traitement du plâtre simple (plaques et blocs de plâtre, plâtre en sac, dalles, cloisons alvéolées, …) et complexe (plaque...
Lot LOT-0008
location, collecte et traitement des Huisseries
La prestation comprend la location de chevalets de manutention, l’enlèvement et le traitement des huisseries tels que les portes avec ou sans châssis, les fenêtres, fenêtres de toits et portes fen...
Lot LOT-0009
location, collecte et traitement des Déchets diffus spécifiques hors filière
La prestation comprend la mise à disposition de contenants, l’enlèvement et le traitement des différentes catégories de Déchets Diffus Spécifiques (DDS) non pris en charge par la REP DDS, ainsi qu...
Lot LOT-0010
collecte et traitement des corps creux sous pression
La prestation comprend la mise à disposition de contenant, la collecte et le traitement des déchets dits « corps creux sous pression » tels que les bouteilles ou cartouches de gaz butane/propane, ...

view_agenda Allotissement (10 lots)

01 location, collecte et traitement des Gravats Actif expand_more
Code CPV
tag 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

La prestation comprend la location de benne, l’enlèvement et le traitement des gravats. Ils sont principalement composés des déblais, décombres et débris provenant des travaux de construction, de démolition et/ou de terrassement. On retrouve dans cette catégorie les déchets tels que : granulats (sable, gravier) et/ou pierre, mélange de terre et gravats, béton et/ou béton armé, ciment et/ou crépi,…

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02 location, collecte et traitement des Papiers-cartons Actif expand_more
Code CPV
tag 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

La prestation comprend la location de benne, l’enlèvement et le traitement des matières constituées par l’ensemble des vieux papiers et cartons (journaux, brochures, cartons ondulés et plats, livres, …) habituellement jetés par les ménages.

Ces déchets sont considérés comme relevant de la catégorie 1.02 « papiers et cartons mêlés d’origine, triés » (sorte de papier chez CITEO).

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03 location, collecte et traitement des Déchets non valorisables Actif expand_more
Code CPV
tag 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

La prestation comprend la location de benne, l’enlèvement et le traitement de déchets plus ou moins volumineux exempts de substances dangereuses qui ne peuvent être valorisés par aucune autre filière proposée en déchèterie (bois pourri, films plastiques, revêtement de sol intérieur (moquette, linoleum, …), isolants, miroir et/ou vitrage, objets composés de différents matériaux indissociables, les…

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04 location, collecte et traitement des Bois Actif expand_more
Code CPV
tag 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

La prestation comprend la location de benne, l’enlèvement et le traitement des matières constituées par l’ensemble des bois de classe A (bois non traité) et B (bois traité non dangereux), dont notamment : les poutres, les palettes, les parquets stratifiés, l’aggloméré et/ou le contre-plaqué, les panneaux isorel, MDF et mélaminé, palissades, bois peints ou vernis ou lasurés.

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05 location, collecte et traitement des Métaux-ferrailles Actif expand_more
Code CPV
tag 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

La prestation comprend la location de benne, l’enlèvement et le traitement des matières constituées par des déchets de métaux divers et ferrailles, et tous ustensiles ou objets métalliques admissibles à la déchèterie.

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06 location, collecte et traitement des Déchets verts Actif expand_more
Code CPV
tag 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

La prestation consiste dans la location de benne, l’enlèvement et le traitement des déchets végétaux constitués par l'ensemble des déchets verts, en vrac, habituellement produits par les ménages. Il s'agit notamment des déchets de jardin, tontes de pelouse, élagages, tailles de haies, feuilles mortes, paille, racines … , et rarement des branches de diamètre supérieur à 20 cm et des souches.

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07 location, collecte et traitement du Plâtre Actif expand_more
Code CPV
tag 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

La prestation comprend la location de bennes et bornes, l’enlèvement et le traitement du plâtre simple (plaques et blocs de plâtre, plâtre en sac, dalles, cloisons alvéolées, …) et complexe (plaques avec isolants ou rails, plaques recouvertes de tapisserie, peinture ou céramique, moulage en plâtre,…).

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08 location, collecte et traitement des Huisseries Actif expand_more
Code CPV
tag 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

La prestation comprend la location de chevalets de manutention, l’enlèvement et le traitement des
huisseries tels que les portes avec ou sans châssis, les fenêtres, fenêtres de toits et portes fenêtres quel que
soit la matière (aluminium, bois, pvc) ainsi que les volets …. Le SMICTOM n'a pas la possibilité d'identifier si
les huisseries contiennent des traces d'amiante ou non (joints). Il inci…

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09 location, collecte et traitement des Déchets diffus spécifiques hors filière Actif expand_more
Code CPV
tag 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

La prestation comprend la mise à disposition de contenants, l’enlèvement et le traitement des différentes
catégories de Déchets Diffus Spécifiques (DDS) non pris en charge par la REP DDS, ainsi que des déchets
issus des activités du SMICTOM. Ces prestations devront s’effectuer dans le respect des règles et normes
environnementales et sociales propres à ces activités.

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10 collecte et traitement des corps creux sous pression Actif expand_more
Code CPV
tag 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

La prestation comprend la mise à disposition de contenant, la collecte et le traitement des déchets dits «
corps creux sous pression » tels que les bouteilles ou cartouches de gaz butane/propane, de protoxyde
d’azote, d’hélium, d'oxygène, de dioxyde de carbone ou d’autres gaz (acétylène, argon, hydrogène, …) et
d’extincteurs, … , issus des dépôts sauvages à proximité de nos déchèteries et de n…

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