Collecte et traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS), hors filière REP « ECO DDS », provenant des déchetteries du territoire du Syndicat Mixte du Département de l'Oise
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Syndicat Mixte du Département de l'Oise (60)
- SIRET
-
20006761900011
- Adresse
-
Rue Bellum Villare
Parc Tertiaire et Scientifique, 60610 Lacroix Saint Ouen - Téléphone
-
+33 344096711
-
marchespublics@smdoise.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-securises.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Protection de l'environnement
description
Objet du marché
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- Intitulé
-
Collecte et traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS), hors filière REP « ECO DDS », provenant des déchetteries du territoire du Syndicat Mixte du Département de l'Oise
- Description
-
Collecte et traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS), hors filière REP « ECO DDS », provenant des déchetteries du territoire du Syndicat Mixte du Département de l'Oise
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90500000
- CPV additionnels
-
90523000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-07-23+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
38 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code justice, et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du
contrat est rendue publique. - Instance de recours
-
Trribunal administratif d'Amiens
description Objet du marché
Collecte et traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS), hors filière REP « ECO DDS », provenant des déchetteries du territoire du Syndicat Mixte du Département de l'Oise
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01 Collecte et traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS), hors filière REP « ECO DDS », provenant des déchetteries... Actif expand_more
Collecte et traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS), hors filière REP « ECO DDS », provenant des déchetteries du territoire du Syndicat Mixte du Département de l’Oise
Le présent marché a pour objet la fourniture de contenants, la collecte séparée et le transport ainsi que le traitement des DDS, hors filière REP « Eco-DDS », collectés sur les déchetteries de l’ensemble du territoire du syndicat.
Les principales prestations à assurer sont :
• La mise à disposition de contenants adaptés (avec la signalétique adéquate) pour le tri, le stockage des DDS collectés…
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur