Conception et création graphique des supports d'information et de promotion du réseau régional des transports de Provence-Alpes-Côte d'Azur
description Objet du marché
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de conception et de création graphique des supports d'information et de promotion du réseau régional des transports de Provence-Alpes-Côte d'Azur.
La définition précise du besoin figure dans le CCTP
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique.
L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP
L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 40 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 150 000 euro(s) HT
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
- SIRET
- 21129
- Adresse
- Hotel de Région, 13481 Marseille
- Contact
- MUSELIER Renaud
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description
Objet du marché
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- Référence
- 2026-0492
- Intitulé
- Conception et création graphique des supports d'information et de promotion du réseau régional des transports de Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Description
-
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de conception et de création graphique des supports d'information et de promotion du réseau régional des transports de Provence-Alpes-Côte d'Azur. La définition précise du besoin figure dans le CCTP Il s'agit d'un accord-cadre au sens des artic...
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de conception et de création graphique des supports d'information et de promotion du réseau régional des transports de Provence-Alpes-Côte d'Azur.
La définition précise du besoin figure dans le CCTP
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique.
L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP
L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 40 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 150 000 euro(s) HT - Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 79822500
- CPV additionnels
- 79342200, 79961100
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-04-27+02:00 à 16:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Financé par l'UE
- Validité des offres
- 6 mois
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 12 mois
view_agenda Allotissement (1 lots)
00 Conception et création graphique des supports d'information et de promotion du réseau régional des transports de Provence-Alpes-Côte d'Azur Actif expand_more
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de conception et de création graphique des supports d'information et de promotion du réseau régional des transports de Provence-Alpes-Côte d'Azur.
La définition précise du besoin figure dans le CCTP
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique.
L'accor…
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