Concession de service public pour l’exploitation du Zénith de Caen
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
VILLE DE CAEN
- SIRET
-
21140118700011
- Adresse
-
esplanade JM LOUVEL, 14027 CAEN
- Téléphone
-
0231304174
-
spc@caenlamer.fr
- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026 DSPC ZENITH
- Intitulé
-
Concession de service public pour l’exploitation du Zénith de Caen
- Description
-
La procédure est une procédure ouverte : les candidats devront remettre simultanément leurs dossiers de candidatures et leurs offres. La consultation a été menée conformément à la procédure décrite par les articles L.31111 et suivants du Code de la commande publique et par les articles L14111 et suivants et R14111 et suivants du Code Général des Collectivités territoriales
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
92320000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRD11
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-07-15+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
200
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Non requise
- Durée du marché
-
60 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
DELAIS ET VOIES DE RECOURS: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 et R.5511 à R.5516 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Ces recours doivent être formés auprès du Tribunal Administratif de Caen 3 rue Arthur Le Duc, 14000 CAEN ; par l'utilisation de l'application Télérecours accessible sur le site www.telerecours.fr
description Objet du marché
La procédure est une procédure ouverte : les candidats devront remettre simultanément leurs dossiers de candidatures et leurs offres. La consultation a été menée conformément à la procédure décrite par les articles L.31111 et suivants du Code de la commande publique et par les articles L14111 et suivants et R14111 et suivants du Code Général des Collectivités territoriales
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01 Concession de service public pour l'exploitation du Zénith de Caen Actif expand_more
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