CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION ET LA GESTION DE LA PISCINE DES WEPPES SITUÉE À HERLIES - Phase candidatures
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://marchespublics596280.fr/
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Rcr
description
Objet du marché
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- Référence
-
26SP31
- Intitulé
-
CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION ET LA GESTION DE LA PISCINE DES WEPPES SITUÉE À HERLIES - Phase candidatures
- Description
-
CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION ET LA GESTION DE LA PISCINE DES WEPPES SITUÉE À HERLIES - Phase candidatures
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
92610000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRE11
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure restreinte
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
5
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Se référer au DAC
description Objet du marché
CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION ET LA GESTION DE LA PISCINE DES WEPPES SITUÉE À HERLIES - Phase candidatures
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CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION ET LA GESTION DE LA PISCINE DES WEPPES SITUÉE À HERLIES - Phase candidatures
La présente procédure est soumise aux dispositions de la troisième partie du CCP relatives aux contrats de concession. Le concessionnaire assume l'ensemble des risques liés à l'exploitation et tire l'essentiel de sa rémunération de l'exploitation de la piscine. Le contrat prendra effet à compter du 1er avril 2028 ou à compter de la date de notification du contrat après accomplissement des formali…
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