conservation d’archives administratives et d’informations de santé à caractère personnel sur support papier, pouvant être accompagnées de clichés radiographiques et d’autres supports magnétiques ou impressions numériques, ainsi que leur mise à disposition auxdits établissements, à titre temporaire ou définitif, nécessaire aux besoins de l’AP-HP
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Assistance Publique Hôpitaux de Paris
- SIRET
-
26750045201928
- Adresse
-
94270 Le Kremlin-Bicêtre
- Téléphone
-
+33153146960
-
secretariat.prestations.aca@aphp.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Santé
description
Objet du marché
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- Référence
-
27-002
- Intitulé
-
conservation d’archives administratives et d’informations de santé à caractère personnel sur support papier, pouvant être accompagnées de clichés radiographiques et d’autres supports magnétiques ou impressions numériques, ainsi que leur mise à disposition auxdits établissements, à titre temporaire ou définitif, nécessaire aux besoins de l’AP-HP
- Description
-
La consultation porte sur la conservation d’archives administratives et d’informations de santé à caractère personnel sur support papier, pouvant être accompagnées de clichés radiographiques et d’autres supports magnétiques ou impressions numériques, produites par les établissements de l’Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), ainsi que leur mise à disposition auxdits établissements, à titre temporaire ou définitif, nécessaire aux besoins de l’AP-HP
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
92512000
- CPV additionnels
-
92512100
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-05-18 à 12:00:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
balance
Voies de recours
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- Instance de recours
-
Tribunal administratif de Paris
description Objet du marché
La consultation porte sur la conservation d’archives administratives et d’informations de santé à caractère personnel sur support papier, pouvant être accompagnées de clichés radiographiques et d’autres supports magnétiques ou impressions numériques, produites par les établissements de l’Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), ainsi que leur mise à disposition auxdits établissements, à titre temporaire ou définitif, nécessaire aux besoins de l’AP-HP
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view_agenda Allotissement (3 lots)
01 Stockage et mise à disposition, temporaire ou définitive, d’informations de santé à caractère personnel externalisées... Actif expand_more
Stockage et mise à disposition, temporaire ou définitive, d’informations de santé à caractère personnel externalisées par l’AP-HP, intégrant le stock constitué au 31/12/2026 ;
La consultation porte sur le Stockage et la mise à disposition, temporaire ou définitive, d’informations de santé à caractère personnel externalisées par l’AP-HP, intégrant le stock constitué au 31/12/2026 ;
02 Stockage et mise à disposition, temporaire ou définitive, d’informations de santé à caractère personnel à externalise... Actif expand_more
Stockage et mise à disposition, temporaire ou définitive, d’informations de santé à caractère personnel à externaliser par l’AP-HP à compter du 1er janvier 2027
La consultation porte sur le Stockage et mise à disposition, temporaire ou définitive, d’informations de santé à caractère personnel à externaliser par l’AP-HP à compter du 1er janvier 2027
03 Stockage et mise à disposition, temporaire ou définitive, d’archives administratives, y compris d’archives de la rech... Actif expand_more
Stockage et mise à disposition, temporaire ou définitive, d’archives administratives, y compris d’archives de la recherche clinique, intégrant le stock constitué au 31/12/2026 et le stock à venir
Stockage et mise à disposition, temporaire ou définitive, d’archives administratives, y compris d’archives de la recherche clinique, intégrant le stock constitué au 31/12/2026 et le stock à venir
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur