Conservation-restauration d'objets mobiliers divers dans les ateliers du Centre de Conservation restauration du Patrimoine Mobilier de Corse de Calvi
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Collectivité de Corse
- SIRET
-
1323
- Adresse
-
Direction des achats publics, 20187 Ajaccio
- Contact
-
le Président du Conseil Exécutif
- Téléphone
-
0495202525
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- http://www.isula.corsica
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-8DP-0069
- Intitulé
-
Conservation-restauration d'objets mobiliers divers dans les ateliers du Centre de Conservation restauration du Patrimoine Mobilier de Corse de Calvi
- Description
-
Conservation-restauration d'objets mobiliers divers dans les ateliers du Centre de Conservation restauration du Patrimoine Mobilier de Corse de Calvi ou dans le lieu de conservation d'origine (Corse)
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
92521210
- CPV additionnels
-
92521210
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRM02
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-07-20+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
6
- Nombre max de lots attribués
-
6
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
36 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
- Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché.
- En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 « Département du Tarn-et-Garonne », un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative.
- Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du TA de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée
description Objet du marché
Conservation-restauration d'objets mobiliers divers dans les ateliers du Centre de Conservation restauration du Patrimoine Mobilier de Corse de Calvi ou dans le lieu de conservation d'origine (Corse)
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (6 lots)
01 Peintures Actif expand_more
Le montant des prestations pour la durée de l'accord-cadre pour le lot 1 est défini(e) comme suit : Maximum HT 200 000,00 euro(s)
02 Arts graphiques Actif expand_more
Le montant des prestations pour la durée de l'accord-cadre pour le lot 2 est défini(e) comme suit : Maximum HT 40 000,00 euro(s)
03 Céramiques et Verres Actif expand_more
Le montant des prestations pour la durée de l'accord-cadre pour le lot 3 est défini(e) comme suit : Maximum HT 20 000,00 euro(s)
04 Métaux Actif expand_more
Le montant des prestations pour la durée de l'accord-cadre pour le lot 4 est défini(e) comme suit : Maximum HT 20 000,00 euro(s)
05 Sculptures Actif expand_more
Le montant des prestations pour la durée de l'accord-cadre pour le lot 5 est défini(e) comme suit : Maximum HT 100 000,00 euro(s)
06 Textiles et objets ethnographiques Actif expand_more
Le montant des prestations pour la durée de l'accord-cadre pour le lot 6 est défini(e) comme suit : Maximum HT 50 000,00 euro(s)
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur