Conservation - restauration et désinfection de documents conservés aux archives départementales
description Objet du marché
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Les prestations sont réparties en 4 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Chaque marché issu de chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire (un titulaire) avec seuil minimum et maximum et sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Chaque accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 48 mois à compter du 01/05/2026 ou de sa date de notification si postérieure
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view_agenda Allotissement (4 lots)
01 Conservation - restauration de documents reliés Actif expand_more
Conservation - restauration de documents reliés
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 30 000,00 Euro(s) H.T. Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 150 000,00 Euro(s) H.T
02 Conservation - restauration de documents écrits non reliés et de pièces isolées (hors iconographie) Actif expand_more
Conservation - restauration de documents écrits non reliés et de pièces isolées (hors iconographie)
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 10 000,00 Euro(s) H.T. Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 50 000,00 Euro(s) H.T
03 Conservation - restauration de documents iconographiques Actif expand_more
Conservation - restauration de documents iconographiques
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(s) H.T. Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(s) H.T
04 Désinfection de documents Actif expand_more
Désinfection de documents
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T. Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 15 000,00 Euro(s) H.T
Documents de consultation (DCE)
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