Construction d’un équipement sportif et de loisirs - relance de consultation du lot n°15 « Chape-Carrelage-Faïence » suite à déclaration sans suite du lot n°15 et du lot n°17- Recomposition d’un lot

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Nom: Ville de Saverne
SIRET: 21670437900017
Adresse: 78 Grand'rue, 67700 Saverne
Téléphone: 0388715272

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Objet du marché

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Référence: 2025-16
Intitulé: Marché de travaux de construction d’un équipement sportif et de loisirs - relance de consultation du lot n°15 « Chape-Carrelage-Faïence » suite à déclaration sans suite du lot n°15 et du lot n°17- Recomposition d’un lot
Description: Marché de travaux de construction d’un équipement sportif et de loisirs - relance de consultation du lot n°15 « Chape-Carrelage-Faïence » suite à déclaration sans suite du lot n°15 et du lot n°17- Recomposition d’un lot
Nature du marché: Travaux
CPV principal: 45212200
Lieu(x) d'exécution (NUTS): FRF11

gavel

Procédure

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Type de procédure: Procédure ouverte
Date limite de réception des offres: 2026-02-23+01:00 à 12:00:00+01:00

checklist

Conditions

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Financement UE: Financé par l'UE
Validité des offres: 4 mois
Conditions d'exécution: Conditions de performance
Facturation électronique: Obligatoire
Durée du marché: 19 mois

balance

Voies de recours

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Voies de recours: Précisions concernant les délais d’introduction de recours : Référé précontractuel (article L551-1 du CJA) jusqu’à la signature du contrat Référé contractuel (articles L551-13 et suivants ; article R551-7 du CJA) dans les 31 jours suivants la notification de la conclusion du marché ou, à défaut...

Précisions concernant les délais d’introduction de recours :
Référé précontractuel (article L551-1 du CJA) jusqu’à la signature du contrat
Référé contractuel (articles L551-13 et suivants ; article R551-7 du CJA) dans les 31 jours suivants la notification de la conclusion du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivants la notification du marché.
Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d’État, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n°359894)

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