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En cours Appel d'offres ouvert Réf: 300108-2026

Contrat d'entretien ménager d'une partie du patrimoine d'Halpades sa d'HLM

description Objet du marché

Le présent appel d'offres a pour objet l'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation
comprenant également le nettoyage et désinfection des poubelles, conteneurs, locaux ordures
ménagères et abris poubelles d'une partie du patrimoine d'HALPADES, tel que défini dans le
présent Règlement Particulier d'Appel d'Offres (RPAO), le Cahier des Clauses Administratives
(CCA), le Cahier des Clauses Techniques (CCT) et dont la liste détaillée des programmes par
LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement Tranche Ferme et Tranche
Conditionnelle).

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view_agenda Allotissement (50 lots)

01 Lot 1 - Annecy 1 Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE FERME -Lot 1 - Annecy 1 selon détail en BPU et DPGF

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02 Lot 2 - Annecy 2 Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE FERME -Lot 2 - Annecy 2 selon détail en BPU et DPGF

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03 Lot 3 - Genevois Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE FERME Lot 3 - Genevois selon détail en BPU et DPGF

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04 Lot 4 - Annemasse Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE FERME -Lot 4 - Annemasse selon détail en BPU et DPGF

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05 Lot 5 - Léman Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE FERME -Lot 5 - Léman selon détail en BPU et DPGF

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06 Lot 6 - Bonneville Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE FERME -Lot 6 - Bonneville selon détail en BPU et DPGF

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07 Lot 7 - Cluses Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE FERME -Lot 7 - Cluses selon détail en BPU et DPGF

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08 Lot 8 - Pays du Mt Blanc Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE FERME -Lot 8 - Pays du Mt Blanc selon détail en BPU et DPGF

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09 Lot 9 - Rumilly Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE FERME Lot 9 - Rumilly selon détail en BPU et DPGF

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10 Lot 10 - Savoie Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE FERME -Lot 10 - Savoie selon détail en BPU et DPGF

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11 TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 11 Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 11 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche
Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation
des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision
finale incombant à chaque copropriété.

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12 TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 12 Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 12 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche
Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation
des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision
finale incombant à chaque copropriété.

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13 TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 13 Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 13 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche
Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation
des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision
finale incombant à chaque copropriété.

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14 TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 14 Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 14 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche
Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation
des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision
finale incombant à chaque copropriété.

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15 TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 15 Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 15 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche
Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation
des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision
finale incombant à chaque copropriété.

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16 TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 16 Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 16 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche
Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation
des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision
finale incombant à chaque copropriété.

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17 TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 17 Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 17 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche
Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation
des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision
finale incombant à chaque copropriété.

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18 TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 18 Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 18 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche
Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation
des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision
finale incombant à chaque copropriété.

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19 TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 19 Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 19 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche
Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation
des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision
finale incombant à chaque copropriété.

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20 TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 20 Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 20 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche
Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation
des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision
finale incombant à chaque copropriété.

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21 TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 21 Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 21 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche
Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation
des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision
finale incombant à chaque copropriété.

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22 TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 22 Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 22 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche
Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation
des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision
finale incombant à chaque copropriété.

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23 TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 23 Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 23 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche
Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation
des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision
finale incombant à chaque copropriété.

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24 TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 24 Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 24 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche
Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation
des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision
finale incombant à chaque copropriété.

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25 TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 25 Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 25 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche
Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation
des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision
finale incombant à chaque copropriété.

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26 TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 26 Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 26 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche
Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation
des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision
finale incombant à chaque copropriété.

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27 TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 27 Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 27 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche
Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation
des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision
finale incombant à chaque copropriété.

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28 TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 28 Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 28 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche
Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation
des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision
finale incombant à chaque copropriété.

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29 TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 29 Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 29 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche
Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation
des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision
finale incombant à chaque copropriété.

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30 TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 30 Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 30 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche
Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation
des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision
finale incombant à chaque copropriété.

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31 TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 31 Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 31 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche
Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation
des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision
finale incombant à chaque copropriété.

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32 TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 32 Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 32 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche
Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation
des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision
finale incombant à chaque copropriété.

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33 TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 33 Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 33 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche
Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation
des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision
finale incombant à chaque copropriété.

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34 TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 34 Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 34 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche
Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation
des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision
finale incombant à chaque copropriété.

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35 TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 35 Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 35 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche
Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation
des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision
finale incombant à chaque copropriété.

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36 TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 36 Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 36 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche
Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation
des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision
finale incombant à chaque copropriété.

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37 TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 37 Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 37 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche
Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation
des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision
finale incombant à chaque coproprié…

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38 TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 38 Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 38 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche
Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation
des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision
finale incombant à chaque copropriété.

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39 TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 39 Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 39 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche
Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation
des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision
finale incombant à chaque copropriété.

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40 TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 40 Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 40 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche
Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation
des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision
finale incombant à chaque copropriété.

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41 TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 41 Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 41 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche
Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation
des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision
finale incombant à chaque copropriété.

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42 TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 42 Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 42 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche
Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation
des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision
finale incombant à chaque copropriété.

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43 TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 43 Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 43 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche
Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation
des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision
finale incombant à chaque copropriété.

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44 TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 44 Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 44 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche
Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation
des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision
finale incombant à chaque copropriété.

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45 TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 45 Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 45 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche
Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation
des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision
finale incombant à chaque copropriété.

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46 TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 46 Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 46 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche
Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation
des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision
finale incombant à chaque copropriété.

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47 TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 47 Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 47 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche
Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation
des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision
finale incombant à chaque copropriété.

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48 TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 48 Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 48 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche
Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation
des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision
finale incombant à chaque copropriété.

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49 TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 49 Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 49 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche
Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation
des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision
finale incombant à chaque copropriété.

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50 TRANCHE CONDITIONNELLE -Lot 50 Actif expand_more
Code CPV
tag 90900000 — Services de nettoyage et d'hygiène
schedule Durée : 60 mois

Contrat d'hygiène et la propreté des ensembles d'habitation -TRANCHE CONDITIONNELLE Lot 50 selon détail en BPU et DPGF. Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche
Conditionnelle seront soumises " unitairement ", pour acceptation, à l'approbation
des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision
finale incombant à chaque coproprié…

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