Contrat de concession de services, au sens de l'article L. 1121-3 du code de la commande publique : Mise à disposition, entretien, maintenance et exploitation des mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires.
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Contrat de concession de services, au sens de l'article L. 1121-3 du code de la commande publique : Mise à disposition, entretien, maintenance et exploitation des mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires.
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Contrat de concession de services, au sens de l'article L. 1121-3 du code de la commande publique : Mise à disposition, entretien, maintenance et exploitation des mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires
Groupement de commande Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive - Mairie de Brive. Mise à disposition, l'installation, l'entretien, la maintenance et l'exploitation commerciale de mobiliers urbains, sur le territoire de la commune de BRIVE, (en ce qui concerne les mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires) et sur le périmètre d'intervention de la CABB, (en ce qui concerne les abri…
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Règlement de consultation · 531 KB
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