Contrat de Délégation de Service Public POUR LA GESTION DE L'ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT, MINI SEJOUR ET ACCUEILS LOISIRS PERISCOLAIRES BARJOUVILLE
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Commune de Barjouville (28)
- SIRET
-
21280024700018
- Adresse
-
1 rue Jean Moulin, 28630 Barjouville
- Téléphone
-
+33 237343004
-
marchepublic@barjouville.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-securises.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026/01
- Intitulé
-
Contrat de Délégation de Service Public POUR LA GESTION DE L’ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT, MINI SEJOUR ET ACCUEILS LOISIRS PERISCOLAIRES
- Description
-
Contrat de Délégation de Service Public POUR LA GESTION DE L'ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT, MINI SEJOUR ET ACCUEILS LOISIRS PERISCOLAIRES
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
55241000
- CPV additionnels
-
92331210
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRB02
gavel
Procédure
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- Date limite de réception des offres
-
2026-03-05+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Durée du marché
-
4
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les différends découlant de la passation, de l’exécution, de l’interprétation ou de la fin du présent contrat que les parties ne peuvent résoudre par elles-mêmes, seront soumis au Tribunal administratif d’Orléans.
- Instance de recours
-
TRIBUNAL ADMINISTRATIF
description Objet du marché
Contrat de Délégation de Service Public POUR LA GESTION DE L'ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT, MINI SEJOUR ET ACCUEILS LOISIRS PERISCOLAIRES BARJOUVILLE
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Contrat de Délégation de Service Public POUR LA GESTION DE L’ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT, MINI SEJOUR ET ACCUEILS LOISIRS PERISCOLAIRES
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