Contrôles de 2e niveau des aides versées par l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
article Avis de marché complet
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
-
2026-16
- Intitulé
-
Contrôles de 2e niveau des aides versées par l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
- Description
-
La consultation a pour objet de confier au titulaire les contrôles de 2e niveau des aides versées par l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse. Lieu d’exécution des prestations : Sur l'ensemble du territoire des bassins Rhône Méditerranée et Corse de l'agence de l'eau RMC, couvert par les délégations régionales de Lyon, Besançon, Marseille et Montpellier.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71700000
- CPV additionnels
-
90700000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK26
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-26+01:00 à 12:00:00.000+02:00
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
5 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
expand_more
- Instance de recours
-
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
description Objet du marché
La consultation a pour objet de confier au titulaire les contrôles de 2e niveau des aides versées par l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse. Lieu d’exécution des prestations : Sur l'ensemble du territoire des bassins Rhône Méditerranée et Corse de l'agence de l'eau RMC, couvert par les délégations régionales de Lyon, Besançon, Marseille et Montpellier.
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
📬 Recevez les prochains marchés Architecture, Environnement dans le département Rhône (69) par email — gratuit
Créez votre compte gratuit : votre alerte est préremplie avec les critères de cette page, modifiable à tout moment.
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Contrôles de 2e niveau des aides versées par l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse Actif expand_more
La consultation a pour objet de confier au titulaire les contrôles de 2e niveau des aides versées par l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse. Lieu d’exécution des prestations : Sur l'ensemble du territoire des bassins Rhône Méditerranée et Corse de l'agence de l'eau RMC, couvert par les délégations régionales de Lyon, Besançon, Marseille et Montpellier.
folder_open Documents de consultation (DCE)
DCE.Pdf.zip
Pièce du dossier · 2.21 MB
RC.pdf
Règlement de consultation · 315 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur