Contrôles environnementaux
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
ORGANOM, syndicat de traitement et de valorisation des déchets ménagers
- SIRET
-
25010236500054
- Adresse
-
216, chemin de la Serpoyère, 01004 Bourg-en-Bresse Cedex
- Téléphone
-
+33 474451470
-
organom@organom.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
PPP2CP-9/6045/0022026
- Intitulé
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Contrôles environnementaux
- Description
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L’accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.
La date de début de l'accord-cadre est prévue le 4 mai 2026 ou le jour de la notification au(x) titulaire(s) si celle-ci intervient postérieurement au 4 mai 2026.
La date de fin prévisionnelle de l'accord-cadre est prévue le 3 mai 2027.La durée de l'accord-cadre commence à courir à partir de la notification.
L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
La valeur technique du lot 1 (35%) est décomposée comme suit :
- Sécurité des intervenants (formation, procédure, équipements de protection) : 5%
- Méthode de prélèvement et d'analyse, procédure : notamment le détail des normes respectées pour les études IBG : 15%
- Matériel à disposition, contrôle matériel, organisation et moyens humains : notamment le nombre de préleveurs automatiques : 15%La valeur technique des lots 2 et 3 (35%) est décomposée comme suit :
- Sécurité des intervenants (formation, procédure, équipements de protection) : 5%
- Méthode de prélèvement et d'analyse, procédure : 15%
- Matériel à disposition, contrôle matériel, organisation et moyens humains : 15%La valeur technique des lots 4 et 5 (35%) est décomposée comme suit :
- Méthode de prélèvement et d'analyse, procédure : notamment pour le lot 4, pour chacun des composés : 15%
- Matériel à disposition, contrôle matériel, organisation et moyens humains : 20% - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71620000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK21, FRK21, FRK21, FRK21, FRK21, FRK21, FRK21, FRK21, FRK21, FRK21, FRK21, FRK21, FRK21, FRK21, FRK21, FRK21, FRK21, FRK21, FRK21
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-03-23+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
5
- Nombre max de lots attribués
-
5
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
150
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Lyon
description Objet du marché
Contrôles environnementaux
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (5 lots)
01 Lot n°1 : Prélèvements et analyses des effluents aqueux. Actif expand_more
Le présent marché porte sur la réalisation des prélèvements et analyses des échantillons aqueux (et, dans une moindre mesure, solides) dans le respect des prescriptions réglementaires et normatives, et la transmission des résultats d’analyse.
02 Lot n°2 : Mesure de la qualité de l’air et étude de l’état des odeurs dans l’environnement Actif expand_more
Le présent marché porte sur la réalisation de mesure et étude de gaz et d’odeurs dans l’environnement du site et chez les riverains, dans le but de s’assurer de la conformité réglementaire des installations.
03 Lot n°3 : Prélèvements et analyses du biogaz, des fumées et des poussières. Actif expand_more
Le présent marché porte sur la réalisation des prélèvements et analyses des échantillons gazeux et de poussières sur nos 3 sites, conformément à la réglementation des ICPE.
04 Lot n°4 : Mesures et cartographie des émissions diffuses sur l’ISDnD. Actif expand_more
Le présent marché porte sur la réalisation de mesures d’émissions diffuses de méthane (CH4) et hydrogène sulfuré (H2S) sur les couvertures des ISDnD fermés sur l’ensemble des sites, telle que prévue dans l’arrêté ministériel du 15/02/2016.
05 Lot n°5 : Mesures de bruit dans l’environnement Actif expand_more
Le présent marché porte sur la réalisation des mesures acoustiques sur nos quatre (4) sites, conformément à la réglementation des ICPE.
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