Coordination Sécurité et Protection de la Santé sur les chantiers de génie civil
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE SAINT-OMER
- SIRET
-
58779
- Adresse
-
2 Rue Albert Camus, 62968 Longuenesse
- Contact
-
LE PRESIDENT
- Téléphone
-
0374182000
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- https://www.agysoft.marches-publics.info
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-39
- Intitulé
-
Coordination Sécurité et Protection de la Santé sur les chantiers de génie civil
- Description
-
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La présente consultation a pour objet la Coordination Sécurité et Protection de la Santé de niveaux II et III sur les chantiers de génie civil - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71317210
- CPV additionnels
-
71317210
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRE12
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-12-11+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La présente consultation a pour objet la Coordination Sécurité et Protection de la Santé de niveaux II et III sur les chantiers de génie civil
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (1 lots)
00 Coordination Sécurité et Protection de la Santé sur les chantiers de génie civil Actif expand_more
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La présente consultation a pour objet la Coordination Sécurité et Protection de la Santé de niveaux II et III sur les chantiers de génie civil
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur