Couverture d’assurance des aéronefs et biens matériels embarqués de Météo-France
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
METEO-FRANCE
- SIRET
-
18006003002117
- Adresse
-
73 avenue de Paris, 94160 SAINT-MANDE
- Contact
-
Marie-Antoinette RAVILLON
- Téléphone
-
+33 177947418
-
marie-antoinette.ravillon@meteo.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3020779&orgAcronyme=d4t
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Protection de l'environnement
description
Objet du marché
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- Référence
-
METEO-FRANCE2631F0180
- Intitulé
-
Couverture d’assurance des aéronefs et biens matériels embarqués de Météo-France
- Description
-
Le marché a pour objet d’assurer la couverture des risques encourus par Météo-France, agissant en tant qu’exploitant de sept aéronefs (dont cinq sans équipage : type drone) – chiffre pouvant fluctuer au cours du marché en cas d’acquisition d’autres drones et notamment : ► le corps des aéronefs, ► les pièces détachées, équipements et matériels embarqués (y compris les équipements scientifiques) ou au sol, ► la responsabilité civile à l’égard des personnes non-transportées et des occupants membres d’équipage (dans le cas des 2 aéronefs avec équipage).
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66510000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR107
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-11-30+01:00 à 12:00:00.000+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
36 mois
balance
Voies de recours
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- Instance de recours
-
Tribunal administratif de Melun
description Objet du marché
Le marché a pour objet d’assurer la couverture des risques encourus par Météo-France, agissant en tant qu’exploitant de sept aéronefs (dont cinq sans équipage : type drone) – chiffre pouvant fluctuer au cours du marché en cas d’acquisition d’autres drones et notamment : ► le corps des aéronefs, ► les pièces détachées, équipements et matériels embarqués (y compris les équipements scientifiques) ou au sol, ► la responsabilité civile à l’égard des personnes non-transportées et des occupants membres d’équipage (dans le cas des 2 aéronefs avec équipage).
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01 Couverture d’assurance des aéronefs et biens matériels embarqués de Météo-France Actif expand_more
Le marché a pour objet d’assurer la couverture des risques encourus par Météo-France, agissant en tant qu’exploitant de sept aéronefs (dont cinq sans équipage : type drone) – chiffre pouvant fluctuer au cours du marché en cas d’acquisition d’autres drones et notamment : ► le corps des aéronefs, ► les pièces détachées, équipements et matériels embarqués (y compris les équipements scientifiques) o…
folder_open Documents de consultation (DCE)
2631F0180_DC_couverture assurance aéronefsVDEF.zip
Pièce du dossier · 797 KB
2631F0180_RC_couverture assurance aéronefsVDEF.pdf
Règlement de consultation · 290 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur