Création d'un carrefour giratoire à l'intersection de la route de bordeaux RD489 et de la rue des Droits de l'Homme
description Objet du marché
Création d'un carrefour giratoire
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DU LYONNAIS
- SIRET
- 49919
- Adresse
- 27 chemin du stade, 69670 Vaugneray
- Contact
- MALOSSE Daniel
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description
Objet du marché
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- Référence
- 2026MT01
- Intitulé
- Création d'un carrefour giratoire à l'intersection de la route de bordeaux RD489 et de la rue des Droits de l'Homme
- Description
- Création d'un carrefour giratoire
- Nature du marché
- Travaux
- CPV principal
- 45233128
- CPV additionnels
- 45233128
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-04-27+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
- 2
- Nombre max de lots attribués
- 2
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 4 mois
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 24 mois
view_agenda
Lots (2)
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- Lot LOT-0001
- Voirie et réseaux
- Voir CCTP
- Lot LOT-0002
- Espaces verts
- Voir CCTP
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. ...
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Voirie et réseaux Actif expand_more
Voir CCTP
02 Espaces verts Actif expand_more
Voir CCTP
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur