Création, exploitation, maintenance et développement de l'usage d'une ligne de covoiturage sur le territoire Sambrien
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
-
Body-pl-la
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026_002
- Intitulé
-
Création, exploitation, maintenance et développement de l'usage d'une ligne de covoiturage sur le territoire Sambrien
- Description
-
Création, exploitation, maintenance et développement de l'usage d'une ligne de covoiturage sur le territoire Sambrien
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
72514100
- CPV additionnels
-
60140000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRE11
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-02-25+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Non requise
- Durée du marché
-
3
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
description Objet du marché
Création, exploitation, maintenance et développement de l'usage d'une ligne de covoiturage sur le territoire Sambrien
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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01 Création, exploitation, maintenance et développement de l’usage d’une ligne de covoiturage sur le territoire sambrien Actif expand_more
Création, exploitation, maintenance et développement de l’usage d’une ligne de covoiturage sur le territoire sambrien
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur