CRÉATION/RÉALISATION DES CHARS ET ÉLÉMENTS D'ANIMATION DU CARNAVAL DE NICE

description Objet du marché

Marché à procédure adaptée - articles R.2123-1-3° et R.2123-2 du Code de la commande publique
La consultation a pour objet la création et la réalisation de chars pour le Carnaval de Nice. Elle est composée de 13 lots distincts (lots chars et lots modules). Outre la fabrication du char et des éléments d'animation (pour les lots modules), chaque marché inclut également la participation à six défilés selon le programme officiel annuel du Carnaval. Chaque année, un nouveau thème sera dévoilé et les titulaires de chacun des lots devront proposer un projet s'y rapportant.

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account_balance Acheteur

Type d'acheteur: La
Activité principale: Services généraux des administrations publiques

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Objet du marché

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Référence: 25V1438
Intitulé: CRÉATION/RÉALISATION DES CHARS ET ÉLÉMENTS D'ANIMATION DU CARNAVAL DE NICE
Description: Marché à procédure adaptée - articles R.2123-1-3° et R.2123-2 du Code de la commande publique La consultation a pour objet la création et la réalisation de chars pour le Carnaval de Nice. Elle est composée de 13 lots distincts (lots chars et lots modules). Outre la fabrication du char et des élém...

Marché à procédure adaptée - articles R.2123-1-3° et R.2123-2 du Code de la commande publique
La consultation a pour objet la création et la réalisation de chars pour le Carnaval de Nice. Elle est composée de 13 lots distincts (lots chars et lots modules). Outre la fabrication du char et des éléments d'animation (pour les lots modules), chaque marché inclut également la participation à six défilés selon le programme officiel annuel du Carnaval. Chaque année, un nouveau thème sera dévoilé et les titulaires de chacun des lots devront proposer un projet s'y rapportant.
Nature du marché: Services
CPV principal: 92300000
CPV additionnels: 92312200
Lieu(x) d'exécution (NUTS): FRL03

gavel

Procédure

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Type de procédure: Procédure ouverte
Date limite de réception des offres: 2026-05-20+02:00 à 14:00:00+02:00
Nombre max de lots soumis: 13
Nombre max de lots attribués: 13

checklist

Conditions

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Financement UE: Non financé par l'UE
Validité des offres: 8 mois
Conditions d'exécution: Conditions de performance
Facturation électronique: Non requise
Durée du marché: 48 mois

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Lots (13)

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Lot LOT-0001: CHAR DU ROI DU CARNAVAL — (40000 EUR); La mission porte sur la création et la réalisation des motifs et des décors du char du Roi du Carnaval et la participation active de celui-ci aux différents défilés selon le programme de la manifes...
Lot LOT-0002: CHAR DE LA REINE DU CARNAVAL — (40000 EUR); La mission porte sur la création et la réalisation des motifs et des décors du char de la Reine du Carnaval et la participation active de celui-ci aux différents défilés selon le programme de la ma...
Lot LOT-0003: CHAR DU CARNAVALON — (40000 EUR); La mission porte sur la création et la réalisation des motifs et des décors du char de Carnavalon du Carnaval et la participation active de celui-ci aux différents défilés selon le programme de la ...
Lot LOT-0004: MODULE N°1 : ACTUALITE / POLITIQUE / SATIRE — (40000 EUR); La mission porte sur la création et la réalisation des motifs et des décors du char et des éléments d'animation associés du Carnaval dans la catégorie " actualité/politique/satire" et la participat...
Lot LOT-0005: MODULE N°2 : ACTUALITE / POLITIQUE / SATIRE — (40000 EUR); La mission porte sur la création et la réalisation des motifs et des décors du char et des éléments d'animation associés du Carnaval dans la catégorie " actualité/politique/satire" et la participat...
Lot LOT-0006: MODULE N°3 : ACTUALITE / POLITIQUE / SATIRE — (40000 EUR); La mission porte sur la création et la réalisation des motifs et des décors du char et des éléments d'animation associés du Carnaval dans la catégorie " actualité/politique/satire" et la participat...
Lot LOT-0007: MODULE N°4 : ACTUALITE / POLITIQUE / SATIRE — (40000 EUR); La mission porte sur la création et la réalisation des motifs et des décors du char et des éléments d'animation associés du Carnaval dans la catégorie " actualité/politique/satire" et la participat...
Lot LOT-0008: MODULE N°5 :CULTURE / ARTS / IDENTITE NICOISE — (40000 EUR); La mission porte sur la création et la réalisation des motifs et des décors du char et des éléments d'animation associés du Carnaval dans la catégorie " culture/arts/identité niçoise" et la partici...
Lot LOT-0009: MODULE N°6 : CULTURE / ARTS / IDENTITE NICOISE — (40000 EUR); La mission porte sur la création et la réalisation des motifs et des décors du char et des éléments d'animation associés du Carnaval dans la catégorie " culture/arts/identité niçoise" et la partici...
Lot LOT-0010: MODULE N°7 : CULTURE / ARTS / IDENTITE NICOISE — (40000 EUR); La mission porte sur la création et la réalisation des motifs et des décors du char et des éléments d'animation associés du Carnaval dans la catégorie " culture/arts/identité niçoise" et la partici...
Lot LOT-0011: MODULE N°8: UNIVERS DES ENFANTS / BESTIAIRE — (40000 EUR); La mission porte sur la création et la réalisation des motifs et des décors du char et des éléments d'animation associés du Carnaval dans la catégorie " univers des enfants/bestiaire" et la partici...
Lot LOT-0012: MODULE N°9: UNIVERS DES ENFANTS / BESTIAIRE — (40000 EUR); La mission porte sur la création et la réalisation des motifs et des décors du char et des éléments d'animation associés du Carnaval dans la catégorie " univers des enfants/bestiaire" et la partici...
Lot LOT-0013: MODULE N°10: UNIVERS DES ENFANTS / BESTIAIRE — (40000 EUR); La mission porte sur la création et la réalisation des motifs et des décors du char et des éléments d'animation associés du Carnaval dans la catégorie " univers des enfants/bestiaire" et la partici...

balance

Voies de recours

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Voies de recours: 1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat. 2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la s...

1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat.
2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, req.n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine
par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 557-3 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr

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