Déneigement et déverglaçage de la voirie départementale-.
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Conseil Départemental des Vosges
- SIRET
-
22880001700011
- Adresse
-
8 rue de la préfecture, 88000 Epinal
- Téléphone
-
0329298929
-
commandepublique@vosges.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
S26006
- Intitulé
-
Déneigement et déverglaçage de la voirie départementale-.
- Description
-
La présente consultation concerne des prestations de déneigement et déverglaçage de la voirie départementale.
L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Le montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit pour les lots 1 à 9, 11, 15 et 16 : Mini: Sans, Maxi: 50 000 euros HT, pour les lots 10, 12, 13 et 14: Mini: Sans, Maxi: 100 000 euros HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale allant jusqu’au 30 juin 2027 inclus. - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90620000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-06-12+01:00 à 16:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
16
- Nombre max de lots attribués
-
16
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
10 mois
balance
Voies de recours
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- Instance de recours
-
Tribunal Administratif de Nancy
description Objet du marché
La présente consultation concerne des prestations de déneigement et déverglaçage de la voirie départementale.
L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Le montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit pour les lots 1 à 9, 11, 15 et 16 : Mini: Sans, Maxi: 50 000 euros HT, pour les lots 10, 12, 13 et 14: Mini: Sans, Maxi: 100 000 euros HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale allant jusqu’au 30 juin 2027 inclus.
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (16 lots)
01 Secteur d’intervention de Neufchâteau Nord Actif expand_more
Secteur d’intervention de Neufchâteau Nord
02 Secteur d’intervention de Neufchâteau Sud Actif expand_more
Secteur d’intervention de Neufchâteau Sud
03 Secteur d’intervention de Vittel Actif expand_more
Secteur d’intervention de Vittel
04 Secteur d’intervention de Vaubexy, Bouzemont Actif expand_more
Secteur d’intervention de Vaubexy, Bouzemont
05 Secteur d’intervention de Brantigny, Vincey Actif expand_more
Secteur d’intervention de Brantigny, Vincey
06 Secteur d’intervention de Domèvre sur Avière, Saint Vallier Actif expand_more
Secteur d’intervention de Domèvre sur Avière, Saint Vallier
07 Secteur d’intervention de Rambervillers, Haillainville, Domptail Actif expand_more
Secteur d’intervention de Rambervillers, Haillainville, Domptail
08 Secteur d’intervention de Rambervillers, Padoux Actif expand_more
Secteur d’intervention de Rambervillers, Padoux
09 Secteur d’intervention de Saint-Etienne-Lès-Remiremont, Vecoux Actif expand_more
Secteur d’intervention de Saint-Etienne-Lès-Remiremont, Vecoux
10 Secteur d’intervention de Rupt-sur-Moselle, Bussang Actif expand_more
Secteur d’intervention de Rupt-sur-Moselle, Bussang
11 Secteur d’intervention de La Voivre, Ban de Sapt, Saint-Dié Actif expand_more
Secteur d’intervention de La Voivre, Ban de Sapt, Saint-Dié
12 Secteur d’intervention de Vagney, Rochesson, La Bresse Actif expand_more
Secteur d’intervention de Vagney, Rochesson, La Bresse
13 Secteur d’intervention de Le Thillot, La Bresse, Col d’Oderen Actif expand_more
Secteur d’intervention de Le Thillot, La Bresse, Col d’Oderen
14 Secteur d’intervention de Jussarupt, Liézey, Réhaupal Actif expand_more
Secteur d’intervention de Jussarupt, Liézey, Réhaupal
15 Secteur d’intervention d’Épinal, Uzemain, Charmois l’Orgueilleux Actif expand_more
Secteur d’intervention d’Épinal, Uzemain, Charmois l’Orgueilleux
16 Secteur d’intervention de Chavelot, Thaon les Vosges, Charmes Actif expand_more
Secteur d’intervention de Chavelot, Thaon les Vosges, Charmes
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