Dératisation des réseaux d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) et des sites métropolitains et désinfection de locaux métropolitains
article Avis de marché complet
account_balance
Acheteur
expand_more
- Nom
-
Tours métropole Val de Loire
- SIRET
-
65329
- Adresse
-
60 Avenue Marcel Dassault, 37200 Tours
- Contact
-
le Président
- Téléphone
-
0247801111
-
commandepublique@tours-metropole.fr
- Profil acheteur
- https://tours-metropole.achatpublic.com
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
-
26_Deratisation
- Intitulé
-
Dératisation des réseaux d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) et des sites métropolitains et désinfection de locaux métropolitains
- Description
-
Le présent accord-cadre vise à assurer le traitement contre la présence de rongeurs et la désinfection de bâtiments.
L'accord-cadre est décomposé en 4 lots. Pour chaque lot, le montant maximum est fixé à l'acte d'engagement (AE). Les montants estimatifs indiqués dans le présent avis sont les montants maximum par lot et par période.
La période initiale de l'accord-cadre est de 24 mois. L'accord-cadre est reconductible une fois dans le respect des modalités fixées par le contrat.
La durée de l'accord-cadre débute à compter de sa notification au titulaire. La date indiquée dans le présent avis (1er juillet 2026) n'est qu'indicative. Elle ne revêt aucune valeur contractuelle.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Le lot 4 pourra donner lieu à l'émission de marché subséquents émis dans le respect des modalités prévues au contrat - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90923000
- CPV additionnels
-
90923000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRB04
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-04-21+02:00 à 16:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
4
- Nombre max de lots attribués
-
4
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
24 mois
balance
Voies de recours
expand_more
- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
Le présent accord-cadre vise à assurer le traitement contre la présence de rongeurs et la désinfection de bâtiments.
L'accord-cadre est décomposé en 4 lots. Pour chaque lot, le montant maximum est fixé à l'acte d'engagement (AE). Les montants estimatifs indiqués dans le présent avis sont les montants maximum par lot et par période.
La période initiale de l'accord-cadre est de 24 mois. L'accord-cadre est reconductible une fois dans le respect des modalités fixées par le contrat.
La durée de l'accord-cadre débute à compter de sa notification au titulaire. La date indiquée dans le présent avis (1er juillet 2026) n'est qu'indicative. Elle ne revêt aucune valeur contractuelle.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Le lot 4 pourra donner lieu à l'émission de marché subséquents émis dans le respect des modalités prévues au contrat
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
view_agenda Allotissement (4 lots)
01 Dératisation des réseaux d'assainissement eaux usées et eaux pluviales sur la commune de Tours Actif expand_more
Dératisation des réseaux d'assainissement eaux usées et eaux pluviales sur la commune de Tours
02 Dératisation des réseaux d'assainissement eaux usées et eaux pluviales sur les communes de la métropole hors Tours Actif expand_more
Dératisation des réseaux d'assainissement eaux usées et eaux pluviales sur les communes de la métropole hors Tours
03 Dératisation des bâtiments et sites métropolitains Actif expand_more
Dératisation des bâtiments et sites métropolitains
04 Désinfection des locaux des agents Actif expand_more
Désinfection des locaux des agents
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur