Désignation d’une maîtrise d’œuvre pour la construction d’un bateau de travail pour le ST Nivernais Yonne
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Voies Navigables de France - DTCB
- SIRET
-
13001779101412
- Adresse
-
1 chemin Jacques de Baerze, 21000 Dijon
- Contact
-
Pôle commande publique
- Téléphone
-
+33 3 45 34 13 00
-
pcp.dt.centrebourgogne@vnf.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Protection de l'environnement
description
Objet du marché
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- Référence
-
26_STNY_MOEBATEAU
- Intitulé
-
Désignation d’une maîtrise d’œuvre pour la construction d’un bateau de travail pour le ST Nivernais Yonne
- Description
-
Désignation d’une maîtrise d’œuvre pour la construction d’un bateau de travail pour le ST Nivernais Yonne
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71300000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRC14
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-11-20+01:00 à 17:00:00.000+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
36 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
- Instance de recours
-
Tribunal administratif de Dijon
description Objet du marché
Désignation d’une maîtrise d’œuvre pour la construction d’un bateau de travail pour le ST Nivernais Yonne
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