Détermination des débits biologiques des cours d’eau du Calvados et de l’Orne et amélioration de la connaissance de l’hydrologie des cours d’eau de la Direction Territoriale des Bocages Normands
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
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Agence de l'eau Seine-Normandie
- SIRET
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18750009500166
- Adresse
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12 rue de l'Industrie, 92416 Courbevoie
- Contact
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Aurélie Benamran
- Téléphone
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+33141201600
-
benamran.aurelie@aesn.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Protection de l'environnement
description
Objet du marché
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- Référence
-
26-002
- Intitulé
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Détermination des débits biologiques des cours d’eau principaux sur les départements du Calvados et de l’Orne et amélioration de la connaissance de l’hydrologie des cours d’eau situés sur la Direction Territoriale des Bocages Normands (Bassin Seine Normandie)
- Description
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Le présent marché a pour objet la détermination des débits biologiques des cours d’eau des départements du Calvados et de l’Orne et l’amélioration de la connaissance de l’hydrologie des cours d’eau de la Direction Territoriale des Bocages Normands dans un contexte de changement climatique.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71335000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRD11
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-03-23 à 17:00:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
18 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R551-6 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers et pouvant être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
- Instance de recours
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Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
description Objet du marché
Détermination des débits biologiques des cours d’eau du Calvados et de l’Orne et amélioration de la connaissance de l’hydrologie des cours d’eau de la Direction Territoriale des Bocages Normands
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Détermination des débits biologiques des cours d’eau principaux sur les départements du Calvados et de l’Orne et amélioration de la connaissance de l’hydrologie des cours d’eau situés sur la Direction Territoriale des Bocages Normands (Bassin Seine Normandie)
Le présent marché a pour objet la détermination des débits biologiques des cours d’eau des départements du Calvados et de l’Orne et l’amélioration de la connaissance de l’hydrologie des cours d’eau de la Direction Territoriale des Bocages Normands dans un contexte de changement climatique.Les prestations attendues sont décrites au paragraphe IV du CCTP.
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