Diagnostic phytosanitaire et définition d'un plan de gestion du patrimoine arboré des secteurs nord-ouest et centre de la Direction Territoriale de Strasbourg
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Voies Navigables de France - DTS
- SIRET
-
13001779101362
- Adresse
-
4 quai de Paris, 67000 Strasbourg
- Téléphone
-
+33367079215
-
mp.sg.dts@vnf.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
- Type d'acheteur
-
Entreprise publique
- Activité principale
-
Protection de l'environnement
description
Objet du marché
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- Référence
-
2671F007ABC
- Intitulé
-
Diagnostic phytosanitaire et définition d'un plan de gestion du patrimoine arboré des secteurs nord-ouest et centre de la Direction Territoriale de Strasbourg
- Description
-
Diagnostic phytosanitaire et définition d'un plan de gestion du patrimoine arboré des secteurs nord-ouest et centre de la Direction Territoriale de Strasbourg
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
79311000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRF11
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-07-10+02:00 à 12:00:00.000+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
22 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les recours peuvent être introduits selon les voies suivantes devant le Tribunal administratif de Strasbourg : – Référé précontractuel (art. L.551-1 CJA) jusqu’à la signature du contrat, – Référé contractuel (art. L.551-13 CJA) dans les conditions prévues, – Recours en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Tarn-et-Garonne) dans un délai de deux mois à compter de la publication de l’avis d’attribution.
- Instance de recours
-
Tribunal Administratif de Strasbourg
description Objet du marché
Diagnostic phytosanitaire et définition d'un plan de gestion du patrimoine arboré des secteurs nord-ouest et centre de la Direction Territoriale de Strasbourg
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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LOT 1 Canal de la Marne au Rhin
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Diagnostic phytosanitaire et définition d'un plan de gestion du patrimoine arboré des secteurs nord-ouest et centre de la Direction Territoriale de Strasbourg
LOT 3 Canal de Colmar et canaux secondaires (CCO)
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
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