Dialogue compétitif relatif à la mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de l'îlot des Jacobins dans la Cité Historique
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Ville d'Angers (49)
- SIRET
-
21490007800012
- Adresse
-
BP 80011, 49100 Angers
- Téléphone
-
+33 241054000
-
marches.juridique@ville.angers.fr
- Profil acheteur
- https://v2.marches-securises.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
V26DADTEBCITE
- Intitulé
-
Dialogue compétitif relatif à la mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de l'îlot des Jacobins dans la Cité Historique
- Description
-
Le présent marché est passé sous la procédure du dialogue compétitif. Celui-ci a pour objectif d'aboutir sur un accord-cadre de maîtrise d'oeuvre s'exécutant via des marchés subséquents.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71410000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Dialogue compétitif
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
120 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Instance de recours
-
Tribunal Administratif de Nantes
description Objet du marché
Le présent marché est passé sous la procédure du dialogue compétitif. Celui-ci a pour objectif d'aboutir sur un accord-cadre de maîtrise d'oeuvre s'exécutant via des marchés subséquents.
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Dialogue compétitif relatif à la mission de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement de l'îlot des Jacobins dans la Cité Historique
Le présent marché a pour objet de définir un projet pour l'aménagement de l'îlot des Jacobins dans la Cité Historique d'Angers, via la procédure de dialogue compétitif.
A l'issu du dialogue compétitif, un accord-cadre de maîtrise d'œuvre s'exécutant via des marchés subséquents.
Les conditions d'exécution des marchés subséquents découlant de l'accord cadre à l'issue du dialogue seront précisés …
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