DISPOSITIFS MEDICAUX SERILES POUR CHIRUGIE COMPLEMENT

Sources : 🏛 Boamp 🇪🇺 Ted

article Avis de marché complet

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Acheteur

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Nom: Centre Hospitalier de Valenciennes
SIRET: 26590673500013
Adresse: Avenue Désandrouin - CS 50 479, 59322 Valenciennes
Téléphone: 0327143333
Email: sec-pharmacie@ch-valenciennes.fr
Profil acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Type d'acheteur: Organisme de droit public
Activité principale: Santé

description

Objet du marché

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Référence: 20260169
Intitulé: DISPOSITIFS MEDICAUX SERILES POUR CHIRUGIE COMPLEMENT
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture de Dispositifs Médicaux pour Chirurgie Orthopédique complément.
Nature du marché: Fournitures
CPV principal: 33140000
Lieu(x) d'exécution (NUTS): FRE11

gavel

Procédure

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Type de procédure: Procédure ouverte
Date limite de réception des offres: 2026-06-08+01:00 à 16:00:00+01:00
Nombre max de lots soumis: 1
Nombre max de lots attribués: 1

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Conditions

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Financement UE: Non financé par l'UE
Validité des offres: 10 mois
Conditions d'exécution: Conditions de performance
Facturation électronique: Obligatoire
Durée du marché: 45 mois

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Voies de recours

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Voies de recours

Le tribunal territorialement compétent est :

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039
59014 LILLE CEDEX

Téléphone : 03.59.54.23.42
Télécopie : 03.59.54.24.45
Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr

* Coordonnées identiques, pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours.
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :

 Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ;

 Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ;

 Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l’accord-cadre est rendue publique.

Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr

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L’organe chargé des procédures de médiation est :

COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY
Préfecture de Meurthe et Moselle
1, rue du préfet Claude Erignac
54000 NANCY
1
Tél. : 03 83 34 25 65
Mail. : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr

description Objet du marché

La présente consultation a pour objet la fourniture de Dispositifs Médicaux pour Chirurgie Orthopédique complément.

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