Distribution d'un magazine d'informations intercommunales de Perpignan Méditerranée Métropole
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine
- SIRET
-
64546
- Adresse
-
11 Boulevard Saint Assiscle, 66006 Perpignan
- Contact
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ALIOT- Président Louis
- Téléphone
-
0468086000
-
accueil.pmca@perpignan-mediterranee.org
- Profil acheteur
- http://www.marches-publics.info
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026056
- Intitulé
-
Distribution d'un magazine d'informations intercommunales de Perpignan Méditerranée Métropole
- Description
-
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique.
L'accord-cadre à bons de commande avec montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
L'accord-cadre est conclu à compter de la réception du premier bon de commande jusqu'au 31/12/2027.
L'accord-cadre est reconductible une fois pour une période d'un an soit jusqu'au 31/12/2028.
Ce marché fait l'objet de clauses environnementales et sociales - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
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79824000
- CPV additionnels
-
79800000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRJ15
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-12+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
description Objet du marché
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique.
L'accord-cadre à bons de commande avec montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
L'accord-cadre est conclu à compter de la réception du premier bon de commande jusqu'au 31/12/2027.
L'accord-cadre est reconductible une fois pour une période d'un an soit jusqu'au 31/12/2028.
Ce marché fait l'objet de clauses environnementales et sociales
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La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique.
L'accord-cadre à bons de commande avec montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'é…
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