Distribution des journaux et autres imprimés municipaux dans les boites aux lettres
description Objet du marché
Le marché a pour objet la distribution des journaux et autres imprimés municipaux dans les boites aux lettres de la ville de Puteaux.
La description des prestations attendues et leurs spécifications techniques sont dans le C.C.P
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01 Distribution des journaux et autres imprimés municipaux dans les boites aux lettres Actif expand_more
La procédure est un appel d'offres ouvert.
La procédure n'est pas allotie, car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes.
Compte tenu du nombre incertain de commandes à intervenir, le marché est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commandes…
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