Divers travaux d'édition de documents (reprographie et impression numérique, impression offset, édition de papier à en-tête, fourniture et impression d'enveloppes) pour les besoins du Département
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Département du Puy-de-Dôme
- SIRET
-
49588
- Adresse
-
24, rue Saint Esprit, 63033 Clermont-Ferrand
- Contact
-
Président du Conseil Départemental Le
- Téléphone
-
0473422020
-
servicedesmarches@puy-de-dome.fr
- Profil acheteur
- http://agysoft.marches-publics.info
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-ASET-0002
- Intitulé
-
Divers travaux d'édition de documents (reprographie et impression numérique, impression offset, édition de papier à en-tête, fourniture et impression d'enveloppes) pour les besoins du Département
- Description
-
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
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79520000
- CPV additionnels
-
79520000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK14
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-04-20+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
4
- Nombre max de lots attribués
-
4
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet: www.telerecours.fr
description Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (4 lots)
01 Prestations de reprographie et impression numérique Actif expand_more
Prestations de reprographie et impression numérique
02 Impression offset ou numérique, façonnage des outils de communication Actif expand_more
Impression offset ou numérique, façonnage des outils de communication
03 Edition de papier à en-tête Actif expand_more
Edition de papier à en-tête
04 Fourniture et impression d'enveloppes Actif expand_more
Fourniture et impression d'enveloppes
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur