ÉLABORATION DU SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE DE LA CREUSE
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://www.e-marchespublics.com
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Intitulé
-
ÉLABORATION DU SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE DE LA CREUSE
- Description
-
Cf RC
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71356200
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRI22
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-04+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Non requise
- Durée du marché
-
60 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Voir les articles L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative
description Objet du marché
Cf RC
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Elaboration globale du SCoT Actif expand_more
Cf RC
02 Sécurité juridique de la démarche et du document Actif expand_more
Cf RC
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur