En cours
Appel d'offres ouvert
Réf: MOL-9571885
Emission et gestion de chèques cadeaux pour les besoins de l'APSD (Association du Personnel des Services Départementaux).
description Objet du marché
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre sans minimum et avec maximum, de 30 000,00 euro(s) HT par période, conclu avec un seul opérateur économique exécuté par émission de bons de commande suivant les dispositions des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique.
Les chèques cadeaux seront sous format papier, et obligatoirement normés MERCATEL.
L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante :
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
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Dossier de Consultation des Entreprises
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