entretien de l'espace public
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://beynost.e-marchespublics.com
- Type d'acheteur
-
Entreprise publique
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Intitulé
-
entretien de l'espace public
- Description
-
Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien de l'espace public de la commune de Beynost.
Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent l'accord-cadre à bons de commande pour l'entretien de l'espace public sur la commune de Beynost.
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
Lieu de prestation du service : COMMUNE DE BEYNOST, Place de la Mairie, BP 411, 01704 BEYNOST CEDEX
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
77310000
- CPV additionnels
-
77340000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK21
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-04-27+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Non requise
- Durée du marché
-
4
description Objet du marché
Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien de l'espace public de la commune de Beynost. Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent l'accord-cadre à bons de commande pour l'entretien de l'espace public sur la commune de Beynost. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Lieu de prestation du service : COMMUNE DE BEYNOST, Place de la Mairie, BP 411, 01704 BEYNOST CEDEX
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 entretien de l'espace public Actif expand_more
Objet des services : Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien de l'espace public de la commune de Beynost.
Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent l'accord-cadre à bons de commande pour l'entretien de l'espace public sur la commune de Beynost.
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécu…
05 LOT-0001 Actif expand_more
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Dossier de consultation
DCE complet
Règlement de consultation
Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur