entretien de l'espace public
description Objet du marché
Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien de l'espace public de la commune de Beynost.
Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent l'accord-cadre à bons de commande pour l'entretien de l'espace public sur la commune de Beynost.
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
Lieu de prestation du service : COMMUNE DE BEYNOST, Place de la Mairie, BP 411, 01704 BEYNOST CEDEX
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Profil acheteur
- https://beynost.e-marchespublics.com
- Type d'acheteur
- Entreprise publique
- Activité principale
- Services généraux des administrations publiques
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description
Objet du marché
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- Intitulé
- entretien de l'espace public
- Description
-
Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien de l'espace public de la commune de Beynost. Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent l'accord-cadre à bons de commande pour l'entretien de l'espace public sur la commune de Beynost. Cet ...
Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien de l'espace public de la commune de Beynost.
Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent l'accord-cadre à bons de commande pour l'entretien de l'espace public sur la commune de Beynost.
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
Lieu de prestation du service : COMMUNE DE BEYNOST, Place de la Mairie, BP 411, 01704 BEYNOST CEDEX
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 77310000
- CPV additionnels
- 77340000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRK21
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-04-27+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 6 mois
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Facturation électronique
- Non requise
- Durée du marché
- 4
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 entretien de l'espace public Actif expand_more
Objet des services : Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien de l'espace public de la commune de Beynost.
Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent l'accord-cadre à bons de commande pour l'entretien de l'espace public sur la commune de Beynost.
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécu…
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur