Entretien des accessoires d'eaux pluviales de voirie et curage de fossés

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le présent accord-accord a pour objet les interventions sur les accessoires de voirie nécessaires à la gestion des eaux pluviales de chaussée.
Il ne concerne pas le collecteur principal d'eau pluviale dont la gestion et l'entretien est du ressort du SYSEG (Syndicat Intercommunal pour la station d'Epuration de Givors) ou de la commune de Chaponost.
Ce marché comprend notamment les prestations suivantes :
- Curage de fossé.
- Hydrocurage de busages ;
- Nettoyage de têtes d'aqueduc de sécurité ;
- Nettoyage de grilles et de bouches avaloirs ;
- Nettoyage de puits d'infiltration ;
- Dérasement d'accotement ;
Ce marché comprend également la vidange des 5 cuves de stockage des eaux usées de l'aire d'accueil de grand passage des gens du voyage située chemin des Esses à Montagny