ENTRETIEN DES CHAUDIÈRES INDIVIDUELLES ET MICRO-COLLECTIVES, DES CHAUFFE-BAINS, DES CUMULUS ÉLECTRIQUES ET DES BALLONS THERMODYNAMIQUES
article Avis de marché complet
account_balance
Acheteur
expand_more
- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
-
Body-pl-la
- Activité principale
-
Logement et équipements collectifs
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
-
26AFJ11
- Intitulé
-
ENTRETIEN DES CHAUDIÈRES INDIVIDUELLES ET MICRO-COLLECTIVES, DES CHAUFFE-BAINS, DES CUMULUS ÉLECTRIQUES ET DES BALLONS THERMODYNAMIQUES
- Description
-
ENTRETIEN DES CHAUDIÈRES INDIVIDUELLES ET MICRO-COLLECTIVES, DES CHAUFFE-BAINS, DES CUMULUS ÉLECTRIQUES ET DES BALLONS THERMODYNAMIQUES
3 LOTS
PRIX MIXTE (prestations à prix global et forfaitaire / prestations à prix unitaire sur bons de commandes) - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
50531100
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRD22
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-22+02:00 à 16:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
4
balance
Voies de recours
expand_more
- Voies de recours
-
Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat.
Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.
Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.
Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
description Objet du marché
ENTRETIEN DES CHAUDIÈRES INDIVIDUELLES ET MICRO-COLLECTIVES, DES CHAUFFE-BAINS, DES CUMULUS ÉLECTRIQUES ET DES BALLONS THERMODYNAMIQUES
3 LOTS
PRIX MIXTE (prestations à prix global et forfaitaire / prestations à prix unitaire sur bons de commandes)
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
view_agenda Allotissement (3 lots)
01 Lot 1 Secteur Hauts-de-Rouen Actif expand_more
Lot 1 Secteur Hauts-de-Rouen
Prix mixte :
- prestations à prix global et forfaitaire
- prestations à prix unitaire sur bons de commandes (sans minimum et avec un maximum de 77 800 Euros HT sur 4 ans)
04 Lot n°2 : Secteur Rive Droite de Rouen Actif expand_more
Lot n°2 : Secteur Rive Droite de Rouen
Prix mixte :
- prestations à prix global et forfaitaire
- prestations à prix unitaire sur bons de commandes (sans minimum et avec un maximum de 263 000 € HT sur 4 ans)
05 Lot n°3 : Secteur Rive Gauche de Rouen Actif expand_more
Lot n°3 : Secteur Rive Gauche de Rouen
Prix mixte :
- prestations à prix global et forfaitaire
- prestations à prix unitaire sur bons de commandes (sans minimum et avec un maximum de
1 047 400 € HT sur 4 ans)
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur