Entretien des espaces verts, élagage et abattage des arbres des bâtiments des directions régionales Nord et Sud de FILIERIS.
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
FILIERIS
- SIRET
-
77568531600017
- Adresse
-
77 AVENUE DE SEGUR, 75015 PARIS
- Contact
-
Direction Nationale des Achats et des Affaires Juridiques (D.N.A.A.J)
- Téléphone
-
0145663446
-
service.marches@filieris.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
- Type d'acheteur
-
Cga
- Activité principale
-
Santé
description
Objet du marché
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- Référence
-
AO26NA0021
- Intitulé
-
Entretien des espaces verts, élagage et abattage des arbres des bâtiments des directions régionales Nord et Sud de FILIERIS.
- Description
-
Pour les lots 1 à 4 et 15 à 21 : le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire dit composite, comprenant une part forfaitaire et une part à bons de commande. Pour les lots 5 à 14, le marché comprend uniquement une part forfaitaire. Les lots 22 et 23 comprennent uniquement une part à bons de commande. Les lots 7-8-13-16 et 21 sont des lots réservés, en application de l'article L2113-12 du code de la commande publique.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
77310000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRE12
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-07-27+02:00 à 12:00:00.000+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
23
- Nombre max de lots attribués
-
23
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les recours pouvant être exercés sont les référés précontractuels et contractuels tels que prévus aux articles 1441-1 et suivants du Code de procédure civile et selon les articles 2 et 11 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009. Le référé précontractuel peut être exercé jusqu’à la signature du marché et le référé contractuel à partir de la signature du marché. La juridiction territorialement compétente est : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du Tribunal de Paris 29-45 avenue de la Porte de Clichy 75 859 Paris Cedex 17 Adresse internet : https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 Pour obtenir des renseignements relatifs à l’introduction des recours, les candidats devront s’adresser à : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du Tribunal de Paris 29-45 avenue de la Porte de Clichy 75 859 Paris Cedex 17 Adresse internet : https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75
- Instance de recours
-
Tribunal Judiciaire de Paris
description Objet du marché
Pour les lots 1 à 4 et 15 à 21 : le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire dit composite, comprenant une part forfaitaire et une part à bons de commande. Pour les lots 5 à 14, le marché comprend uniquement une part forfaitaire. Les lots 22 et 23 comprennent uniquement une part à bons de commande. Les lots 7-8-13-16 et 21 sont des lots réservés, en application de l'article L2113-12 du code de la commande publique.
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Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire dit composite, comprenant une part forfaitaire et une part à bons de commande à prix unitaires.
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Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire dit composite, comprenant une part forfaitaire et une part à bons de commande à prix unitaires.
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Entretien des espaces verts, élagage et abattage des arbres des bâtiments des directions régionales Nord et Sud de FILIERIS.
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire dit composite comprenant une part forfaitaire et une part à bons de commande à prix unitaires.
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Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire dit composite, comprenant une part forfaitaire et une part à bons de commande, à prix unitaires.
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Marché à prix global et forfaitaire.
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Marché à prix global et forfaitaire.
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marché réservé, en application de l'article L2113-12 du CCP. - marché à prix global et forfaitaire.
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Marché réservé, en application de l'article L2113-12 du CCP - Marché à prix global et forfaitaire.
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Marché à prix global et forfaitaire.
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Marché à prix global et forfaitaire.
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Marché à prix global et forfaitaire.
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Marché à prix global et forfaitaire.
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Marché réservé, en application de l'article L2113-12 du code de la commande publique. Marché à prix global et forfaitaire.
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Marché à prix global et forfaitaire
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Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire dit composite, comprenant une part forfaitaire et une part à bons de commande à prix unitaires.
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Marché réservé, en application de l'article L2113-2 du CCP. Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire dit composite, comprenant une part forfaitaire et une part à bons de commande à prix unitaires.
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Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire dit composite, comprenant une part forfaitaire et une part à bons de commande à prix unitaires.
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Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire dit composite, comprenant une part forfaitaire et une part à bons de commande à prix unitaires.
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Marché réservé, en application de l'article L2113-12 du CCP. Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire dit composite, comprenant une part forfaitaire et une part à bons de commande à prix unitaires.
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