Entretien des espaces verts et des zones extérieures pour les sites de la SPL C'Chartres Traitement et Valorisation (C'CTV) et de la SPL Chartres Métropole Energies (CME)
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION
- SIRET
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88327
- Adresse
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Place des Halles, 28000 Chartres
- Contact
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HERMELINE Anthony
- Téléphone
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0237369827
-
marches.publics@cc-tv.fr
- Type d'acheteur
-
Pub-undert-la
- Activité principale
-
Protection de l'environnement
description
Objet du marché
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- Référence
-
26S003
- Intitulé
-
Entretien des espaces verts et des zones extérieures pour les sites de la SPL C'Chartres Traitement et Valorisation (C'CTV) et de la SPL Chartres Métropole Energies (CME)
- Description
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La présente consultation concerne l'entretien des espaces verts et des zones extérieures pour les sites de la SPL C'CHARTRES Traitement et Valorisation (C'CTV) et de la SPL Chartres Métropole Energies (CME).
Le contrat s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 et suivants du Code de la commande publique avec les organismes suivants :
- CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION (C'CTV) ;
- CHARTRES METROPOLE ENERGIES (CME).
Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un marché composite, comprenant une part de marché ordinaire à prix forfaitaire et une part d'accord-cadre sans minimum et avec maximum pour une durée d'un an reconductible trois fois - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
77310000
- CPV additionnels
-
77312100
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-04-17+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
- Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
description Objet du marché
La présente consultation concerne l'entretien des espaces verts et des zones extérieures pour les sites de la SPL C'CHARTRES Traitement et Valorisation (C'CTV) et de la SPL Chartres Métropole Energies (CME).
Le contrat s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 et suivants du Code de la commande publique avec les organismes suivants :
- CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION (C'CTV) ;
- CHARTRES METROPOLE ENERGIES (CME).
Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un marché composite, comprenant une part de marché ordinaire à prix forfaitaire et une part d'accord-cadre sans minimum et avec maximum pour une durée d'un an reconductible trois fois
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Entretien des espaces verts et des zones extérieures de la SPL C'CTV - Pôles 1 à 5 Actif expand_more
Entretien des espaces verts et des zones extérieures de la SPL C'CTV - Pôles 1 à 5
02 Entretien des espaces verts et des zones extérieures de la SPL CME - Pôles 6 Actif expand_more
Entretien des espaces verts et des zones extérieures de la SPL CME - Pôles 6
folder_open Documents de consultation (DCE)
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