Entretien des terrains sportifs engazonnés
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Communauté de communes Arc Sud Bretagne
- SIRET
-
20002702700016
- Adresse
-
Allée Raymond Le Duigou, 56190 Muzillac
- Téléphone
-
0297456922
-
achats-publics@arcsudbretagne.fr
- Profil acheteur
- https://marches.megalis.bretagne.bzh
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-SH-ENTRETIEN-TERRAINS-SPORTIFS
- Intitulé
-
Entretien des terrains sportifs engazonnés
- Description
-
Entretien des terrains sportifs engazonnés
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
77310000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRH04
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-08-31+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
4
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
description Objet du marché
Entretien des terrains sportifs engazonnés
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Entretien des terrains sportifs engazonnés Actif expand_more
Cf. RC
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur