Entretien des vitreries des bâtiments de la commune de la Hague
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Commune de La Hague
- SIRET
-
62392
- Adresse
-
8 rue des Tohagues, 50442 La Hague
- Contact
-
MAHIER Manuela
- Téléphone
-
0233015333
-
mp@lahague.com
- Profil acheteur
- http://marchespublicsmanche.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-176-CL-G43
- Intitulé
-
Entretien des vitreries des bâtiments de la commune de la Hague
- Description
-
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique.
Il s'agit d'accord cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel de 80 000 euro(s) HT en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.
Le contrat est réservé aux entreprises adaptées (EA) ainsi qu'aux établissements et service d'aide par le travail (ESAT) ou établissements équivalents, lorsqu'ils emploient un minimum de 50 % de travailleurs handicapés conformément aux articles L.2113-12 et R.2113-7 du Code de la commande publique - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90911300
- CPV additionnels
-
90911300
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRD12
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-06-03+02:00 à 17:30:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
description Objet du marché
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique.
Il s'agit d'accord cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel de 80 000 euro(s) HT en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.
Le contrat est réservé aux entreprises adaptées (EA) ainsi qu'aux établissements et service d'aide par le travail (ESAT) ou établissements équivalents, lorsqu'ils emploient un minimum de 50 % de travailleurs handicapés conformément aux articles L.2113-12 et R.2113-7 du Code de la commande publique
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view_agenda Allotissement (1 lots)
00 Entretien des vitreries des bâtiments de la commune de la Hague Actif expand_more
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique.
Il s'agit d'accord cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel de 80 000 euro(s) HT en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 et R2162-14 d…
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur