ENTRETIEN DU BASSIN DIDEROT A PANTIN
description Objet du marché
ENTRETIEN DU BASSIN DIDEROT A PANTIN
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
- La
- Activité principale
- Services généraux des administrations publiques
expand_more Afficher l'avis complet Masquer l'avis complet
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
- 2026094
- Intitulé
- ENTRETIEN DU BASSIN DIDEROT A PANTIN
- Description
- ENTRETIEN DU BASSIN DIDEROT A PANTIN
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 50246300
- CPV additionnels
- 50246300
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FR106
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-05-06+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 5 mois
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 48 mois
balance
Voies de recours
expand_more
- Voies de recours
-
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant...
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 ENTRETIEN DU BASSIN DIDEROT A PANTIN Actif expand_more
ENTRETIEN DU BASSIN DIDEROT A PANTIN
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur