Entretien du patrimoine arboré
description Objet du marché
Entretien du patrimoine arboré
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- Ville d'Oullins-Pierre-Bénite
- SIRET
- 55757
- Adresse
- Place Roger Salengro, 69923 Oullins-Pierre Benite cedex
- Contact
- MOROGE Jérôme
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description
Objet du marché
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- Référence
- S2602EPA
- Intitulé
- Entretien du patrimoine arboré
- Description
- Entretien du patrimoine arboré
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 77340000
- CPV additionnels
- 77340000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRK26
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-02-19+01:00 à 09:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 120
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat (donc à compter...
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat
(donc à compter de la notification du rejet de la candidature jusqu'à la date de signature du marché).
- Référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative)
- Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles assorti le cas échéant de demandes indemnitaires dans un délai maximum de 2 mois à compter de l'accomplissement des
mesures de publicité appropriées
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01 Entretien du patrimoine arboré Actif expand_more
Entretien du patrimoine arboré
folder_open Documents de consultation (DCE)
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Disponible sur le profil acheteur