Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la révision du Plan Local d'Urbanisme
description Objet du marché
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la révision du Plan Local d'Urbanisme
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Lot 1 : Assurance Prévoyance Actif expand_more
Mise en place de garanties de prévoyance, en faveur du personnel de CHOOSE PARIS REGION répondant aux conditions d'admission pour les garanties souscrites, afin de lui octroyer un droit au paiement des prestations, à la charge de l'assureur, en cas de survenance des risques suivants : Baisse du salaire consécutive à une incapacité temporaire de travail, Invalidité permanente, Décès ou IAD (…
02 Lot 2 : Complémentaire santé Actif expand_more
Le marché a pour objet d'accorder une participation complémentaire aux régimes de base de la Sécurité Sociale en cas de frais médicaux, chirurgicaux et d'hospitalisation, dans la limite des frais réellement engagés par les bénéficiaires (frais occasionnés par une maladie, une maternité ou un accident). Avertissement : Le présent contrat est un « contrat solidaire et responsable » au sens des arti…
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur