Entretien et maintenance du système de sécurité incendie et désenfumage de marque SIEMENS, DEF et AVISS du CNC sur ses sites yvelinois.

Centre national du cinéma et de l’image animée

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Rcr

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Entretien et maintenance du système de sécurité incendie et désenfumage de marque SIEMENS, DEF et AVISS du CNC sur ses sites yvelinois.

Entretien et maintenance du système de sécurité incendie et désenfumage de marque SIEMENS, DEF et AVISS du CNC sur ses sites yvelinois. LOT 1 : Site de Bois d’Arcy – Matériel SIEMENS. LOT 2 : Site de Saint Cyr – Matériel DEF et AVISS.

Services

50410000

31625100, 31625200

FR103

Procédure ouverte

2026-11-09+01:00 à 14:00:00+01:00

2

2

Non financé par l'UE

6 mois

Conditions de performance

Obligatoire

48 mois

Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) : peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) : peut être introduit après la signature du contrat, dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne (ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié). Recours pour excès de pouvoir : contre une décision administrative détachable du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée (article R. 421-1 du Code de justice administrative).