ENTRETIEN, MAINTENANCE ET TRANSPORT DE BENNES DES DECHETERIES ET SERVICES TECHNIQUES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ (CCGST)
description Objet du marché
Ce marché est à bon de commande sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité de 20 000 rotations de bennes sur la durée maximale du marché
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account_balance Acheteur
- Nom
- S.I.T.T.O.M.A.T
- SIRET
- 58729
- Adresse
- ou son représentant désigné (cf délibération 1823), 83200 Toulon
- Contact
- VINCENT Gilles
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description
Objet du marché
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- Référence
- AOO2026-04
- Intitulé
- ENTRETIEN, MAINTENANCE ET TRANSPORT DE BENNES DES DECHETERIES ET SERVICES TECHNIQUES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ (CCGST)
- Description
- Ce marché est à bon de commande sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité de 20 000 rotations de bennes sur la durée maximale du marché
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 90512000
- CPV additionnels
- 90500000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-04-28+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 6 mois
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Durée du marché
- 12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du C...
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
view_agenda Allotissement (1 lots)
00 ENTRETIEN, MAINTENANCE ET TRANSPORT DE BENNES DES DECHETERIES ET SERVICES TECHNIQUES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ (CCGST) Actif expand_more
Ce marché est à bon de commande sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité de 20 000 rotations de bennes sur la durée maximale du marché
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur