Etude de trafic entre les giratoires de la Trache et de Crouin sur la Rn 141
description Objet du marché
Accord-cadre composite de prestations intellectuelles décomposé comme suit :
- Une prestation de base qui est un marché ordinaire
- Une partie accord-cadre mono-attributaire avec conclusion de bons de commande, conformément aux articles R.2162-1 à 14 du code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 euro(s) HT
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