Etude préliminaires / AVP et missions complémentaires) pour l'aménagement du pôle d'échanges Multimodal de la gare de la Verpillière - 2026-2030
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PORTE DE L'ISERE
- SIRET
-
48329
- Adresse
-
Service Achats Marchés Publics, 38081 L'Isle D'Abeau
- Contact
-
PAPADOPULO Jean
- Téléphone
-
0474272800
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- https://www.capi-agglo.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026M29
- Intitulé
-
Etude préliminaires / AVP et missions complémentaires) pour l'aménagement du pôle d'échanges Multimodal de la gare de la Verpillière - 2026-2030
- Description
-
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71311300
- CPV additionnels
-
71311200, 71410000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK24
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-10+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique et pourra, le cas échéant, être assorti d'un référé suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative
description Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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Etude préliminaires / AVP et missions complémentaires) pour l'aménagement du pôle d'échanges Multimodal de la gare de la Verpillière - 2026-2030
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur