En cours
Appel d'offres ouvert
Réf: DIRCE-SPE-AMOA-ASS-2026
Etudes assainissement et analyse DIRCE
description Objet du marché
Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation de diagnostics et d’étude préalable, relative à l’entretien et la requalification des réseaux et des bassins d’assainissement. Analyse des boues et des eaux d'assainissement
auto_awesome Résumé IA du RC
info
Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.
target Objet du marché
- • Nature des prestations : Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'études et la production d'analyses relatives à l'entretien et à la requalification des réseaux et des bassins d'assainissement.
- • Périmètre géographique : Les prestations concernent le réseau routier national des districts de la DIRCE et de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, réparties en deux lots distincts : lot "État" couvrant plusieurs départements dont Saône-et-Loire, Aube, Nièvre, Rhône, Isère, Savoie, Loire, Rhône et Drôme ; lot "Région" couvrant les départements de l'Ardèche, Drôme, Isère, Rhône, Loire, Allier.
- • Allotissement : Le marché est alloti en deux lots séparés : lot 1 "État" et lot 2 "Région".
- • Modalités d'exécution : Les prestations feront l'objet d'accords-cadres à bons de commande, conformes aux articles L.2125-1 1° et R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique.
checklist Candidature et critères
- • Procédure de passation : La consultation est lancée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert.
- • Conditions de candidature : Les candidats doivent fournir les documents relatifs à la situation juridique, capacité économique et financière, ainsi que le projet de marché comprenant l'acte d'engagement, le bordereau des prix unitaires, et un mémoire technique détaillant méthodologie, organisation, moyens humains et matériels.
- • Nature de l'attributaire : Le marché peut être attribué à une entreprise unique ou à un groupement conjoint ou solidaire.
- • Variantes : Les variantes à l'initiative du candidat ne sont pas autorisées.
folder_open Pièces à fournir
draft
DC1
draft
DC2
draft
Acte d'engagement
draft
BPU
draft
Mémoire technique
balance Critères d'attribution
| Critère | Pondération |
|---|---|
| Valeur technique | 60% |
| Performance environnementale | 10% |
| Prix | 30% |
event_upcoming Dates et vigilance
- • Date limite de remise des offres : 30 juin 2026 à 12h00 (heure locale de l'adresse de l'acheteur).
- • Durée et début d'exécution : La durée du marché et les délais d'exécution des bons de commande sont fixés dans l'acte d'engagement.
- • Modalités de remise des offres : Les offres doivent être remises obligatoirement par voie électronique via la plateforme de dématérialisation https://www.marches-publics.gouv.fr sous la référence DIRCE-SPE-AMOA-ASS-2026.
- • Points d'attention : Visite obligatoire non mentionnée, variantes non autorisées, clause sociale applicable au lot "État", critères environnementaux intégrés dans le SOPRE, possibilité de demande de compléments en cas de candidatures incomplètes.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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folder_open Documents de consultation (DCE)
insert_drive_file
DCEpourPLACE.zip
Pièce du dossier · 3.49 MB
description
00_RC.pdf
Règlement de consultation · 493 KB
description
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur
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