Études complémentaires relatives aux altérations des maçonneries dans le cadre des travaux de restauration de la forteresse antique de Jublains.
description Objet du marché
La présente consultation concerne des études complémentaires relatives aux altérations des maçonneries dans le cadre des travaux de restauration de la forteresse antique de Jublains.
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
Il s'agit d'un marché ordinaire de prestations intellectuelles, passé pour une durée de 22 mois à compter de la date de notification du contrat
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Règlement de consultation
Règlement de consultation · 126 KB
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