En cours
Appel d'offres ouvert
Réf: M2026-19
Etudes de capacité, faisabilité et marché immobiliers et fonciers
description Objet du marché
Réalisation d'études de capacité, de faisabilité et des marchés immobiliers et fonciers pour le compte de l'EPF d'Occitanie
auto_awesome Résumé IA du RC
info
Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.
target Objet du marché
- • Nature des prestations : Le marché a pour objet la réalisation d’études de capacité, de faisabilité et des marchés immobiliers et fonciers pour le compte de l’EPF d’Occitanie.
- • Périmètre géographique : Les interventions concernent l’ensemble de la région Occitanie, à l'exception des périmètres des trois EPF locaux du Tarn, Montauban et Toulouse.
- • Allotissement : Le marché est décomposé en trois lots : Lot 1 – Étude de capacité, Lot 2 – Étude de faisabilité, Lot 3 – Étude des marchés immobiliers et fonciers.
- • Montants maximums par lot : Le montant maximum pour le Lot 1 est de 150 000 € HT, pour le Lot 2 de 300 000 € HT, et pour le Lot 3 de 100 000 € HT.
checklist Candidature et critères
- • Conditions de candidature : Les candidats peuvent se présenter en groupement solidaire ou conjoint, avec interdiction de candidater à la fois individuellement et en groupement, ou dans plusieurs groupements.
- • Documents de candidature à fournir : Les candidats doivent fournir la lettre de candidature (ou DC1), déclaration sur l’honneur (ou DC2) justifiant capacités professionnelles, techniques et financières, attestations d’assurance, certificats fiscaux et sociaux, ainsi que les documents des sous-traitants ou co-traitants.
- • Documents d’offre à fournir : L’offre doit comporter l’Acte d’Engagement, le bordereau des prix et simulation financière, le cadre de réponse fourni par l’EPF, et deux exemples d’études similaires par lot.
- • Critères d’attribution pondérés : Les offres seront jugées selon la valeur technique (60 %), la qualité environnementale (10 %) et le prix (30 %).
folder_open Pièces à fournir
draft
DC1
draft
DC2
draft
Attestation assurance
draft
Certificats fiscaux et sociaux
draft
Acte d’Engagement
draft
Bordereau des prix
draft
Simulation financière
draft
Cadre de réponse
draft
Exemples d’études
balance Critères d'attribution
| Critère | Pondération |
|---|---|
| Valeur technique | 60% |
| Qualité environnementale de l’offre | 10% |
| Prix | 30% |
event_upcoming Dates et vigilance
- • Date limite de remise des offres : Le 5 juin 2026 à 12h00 par voie dématérialisée exclusivement.
- • Durée du marché : Le marché est conclu pour une durée de trois ans à compter de sa notification, reconductible tacitement une fois pour un an.
- • Variantes : Les variantes ne sont pas autorisées.
- • Visite de sites : Sans objet.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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folder_open Documents de consultation (DCE)
insert_drive_file
DCE_publié.zip
Pièce du dossier · 1.86 MB
description
01_M2026-19_Etude Capa_Faisa_RC.pdf
Règlement de consultation · 469 KB
description
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur
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